Amiante

En quoi cela consiste-t-il ?

Dans le cas d´une copropriété, seules les parties privatives doivent être expertisées quant à la présence ou non d´amiante au sein du bien. L´amiante ayant été surtout employée pour les travaux de flocage, de calorifugeage, dans la création de faux plafonds et dans plus de 3000 matériaux de construction, nos experts effectuant le diagnostic contrôlent avant tout les dalles de sol, les faux plafonds, les cloisons dotées d´isolation thermique et phonique ainsi que les divers matériaux présents dans le local.

Dans le cas d’une vente d’une habitation située dans un immeuble collectif d’habitation, notamment les copropriétés d’appartements, le diagnostic amiante avant-vente devra porter sur les parties privatives (l’appartement en lui-même) et il devra être accompagné, au moment de la remise du rapport, de la fiche récapitulative relative aux parties communes du « dossier technique amiante ».

Il s’agira donc pour l’opérateur :

  • de rechercher la présence de matériaux ou produits amiantés de la liste A et de la liste B dans les parties privatives ;
  • d’obtenir du propriétaire ou du représentant des copropriétaires, la fiche récapitulative relative au repérage effectué sur les parties communes de l’immeuble

.Il s’agit ici des maisons individuelles ou non ne comportant qu’une seule habitation. Le diagnostic amiante avant-vente portera sur les matériaux de la liste A et de la liste B.

Le diagnostiqueur devra constater, sur place, la présence ou l’absence des matériaux et / ou produits amiantés mentionnés dans ces deux listes.

Comme mentionné plus haut, les produits recherchés dans le cadre du le diagnostic amiante avant-vente et du DTA font l’objet d’une classification réglementaire en « liste A » et « liste B ». Une « liste C » existe également pour les repérages avant travaux ou démolition d’un immeuble.

La liste A, codifiée à l’annexe 13-9 du Code de la santé publique, comprend les matériaux suivants :

  • Les flocages
  • Les calorifugeages
  • Les faux-plafonds

La liste B est plus longue que la liste A, et concerne les éléments durs de construction, c’est-à-dire ceux qui ne vont pas libérer spontanément du fait de leur vieillissement ou de leur dégradation, des fibres d’amiante dans l’air.

Le risque représenté par ces matériaux va essentiellement se manifester lorsque ces matériaux feront l’objet d’une maintenance, d’un entretien ou de travaux.

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